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Année 2025
CCAS 2025-04 Fongibilité crédits 2025.pdf
CCAS 2025-03 Approbation du BP 2025.pdf
CCAS 2025-02 Résultat 2024.pdf
CCAS 2025-01 CFU 2024.pdf
2025-30 Garantie HALPADES Sous-Malan
2025-29 Mandat CDG74 mutuelle
2025-28 Impots communaux 2025
2025-27 Subventions associations
2025-26 Subvention CCAS
2025-25 Fongibilité des crédits 2025
2025-24 ANNEXE Budget 2025
2025-24 ANNEXE Budget 2025 signatures
2025-24 Budget 2025
2025-23 Affectation résultat 2024
2025-22 CFU 2024.pdf
2025-21 ANNEXE Désherbage
2025-21 Désherbage
2025-20 Critères attrib places crèche
2025-19 Refacturation frais de scolarité Agglo
2025-18 ANNEXE Convention STSPD
2025-18 Convention STSPD
2025-17 Cession 2025 Maison Michaud
2025-16 Emploi non permanent ATSEM
2025-15 Autorisation absence pour PMA
2025-14 Modification RIFSEEP
2025-13 ANNEXE Autorisation de suppression de documents de la médiathèque
2025-13 Autorisation de suppression de documents de la médiathèque
2025-12 ANNEXE Tableau des emplois et des effectifs
2025-12 Tableau des emplois et des effectifs
2025-11 Création emploi permanent - Service Enfance
2025-10 Demande de subvention Région pour la voie verte
2025-09 ANNEXE Avenenant 3 au marché de maîtrise d'œuvre de l'école
2025-09 Avenant 3 au marché de maîtrise d'œuvre de l'école
2025-08 ANNEXE Convention financière - Opération sociale Rue du Bief
2025-08 Convention financière - Opération sociale Rue du Bief
2025-07 ANNEXE convention Greentrack Prime VAE
2025-07 Prime acquisition VAE
2025-06 ANNEXE Définition des zones d'accélération des EnR
2025-06 Définition des zones d'accélération des EnR
2025-05 Commission SPR de Haute Bonne
2025-04 Autorisation de signature des actes passés en la forme administrative
2025-03 Avis DUP Les Chasseurs
2025-02 Rapport activité 2023 Asse Agglo
2025-01 ANNEXE Règlement crèche
2025-01 Modification du règlement intérieur de la crèche municipale
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