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Année 2025
2025-01 Modification du règlement intérieur de la crèche municipale
2025-01 ANNEXE Règlement crèche
2025-02 Rapport activité 2023 Asse Agglo
2025-03 Avis DUP Les Chasseurs
2025-04 Autorisation de signature des actes passés en la forme administrative
2025-05 Commission SPR de Haute Bonne
2025-06 Définition des zones d'accélération des EnR
2025-06 ANNEXE Définition des zones d'accélération des EnR
2025-07 Prime acquisition VAE
2025-07 ANNEXE convention Greentrack Prime VAE
2025-08 Convention financière - Opération sociale Rue du Bief
2025-08 ANNEXE Convention financière - Opération sociale Rue du Bief
2025-09 Avenant 3 au marché de maîtrise d'œuvre de l'école
2025-09 ANNEXE Avenenant 3 au marché de maîtrise d'œuvre de l'école
2025-10 Demande de subvention Région pour la voie verte
2025-11 Création emploi permanent - Service Enfance
2025-12 Tableau des emplois et des effectifs
2025-12 ANNEXE Tableau des emplois et des effectifs
2025-13 Autorisation de suppression de documents de la médiathèque
2025-13 ANNEXE Autorisation de suppression de documents de la médiathèque
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